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Marques déposées par monsieur TAVARNER David
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ECOBILLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOBILLES
M. TAVARNER David

Numéro de dépôt :
4254217
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2026
ECOBILLES de TAVARNER David

Présentation de la marque ECOBILLES

Déposée le 4 mars 2016 par monsieur TAVARNER David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur TAVARNER David domicilié(e) ZI de l'Habitarelle - 30110 - LES SALLES DU GARDON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INJECT-STYRENE DIFFUSION, M. TAVARNER David domicilié(e) ZI de l'Habitarelle - 30110 - LES SALLES DU GARDON - France.

La marque ECOBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBILLES arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

TAVARNER David a également déposé les autres marques suivantes : ISOBILLES


M. TAVARNER David - ZI de l'Habitarelle - 30110 - LES SALLES DU GARDON - France


INJECT-STYRENE DIFFUSION, M. TAVARNER David - ZI de l'Habitarelle - 30110 - LES SALLES DU GARDON - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; services d'isolation (construction).